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Administrator Guide
Dernière mise à jour : 2023-06-23
Étapes : configurer les règles de traitement fiscal des taxes sur les transactions

Étapes : configurer les règles de traitement fiscal des taxes sur les transactions

Sécurité : les domaines suivants dans le domaine fonctionnel Common Financial Management :
  • Set Up: Company General
  • Set Up: Tax
Quand vous configurez des règles de traitement fiscal des taxes sur les transactions, Workday génère automatiquement le code de taxe et l’assujettissement aux taxes appropriés quand vous entrez des documents fiscaux.
  1. Accédez à la tâche
    Mettre à jour des groupes d’articles/éléments aux fins des taxes sur les transactions
    .
    Créez des groupements pour :
    • Organiser les articles/éléments d’achat, de frais et de vente.
    • Les utiliser comme dimensions dans les règles de traitement fiscal des taxes sur les transactions pour les articles/éléments.
    Lorsque vous affectez des articles/éléments à un groupe, vous ne pouvez inclure que ceux du type sélectionné. Dans les règles de traitement fiscal des taxes sur les transactions pour les articles/éléments, vous pouvez utiliser :
    • Les groupes d’articles de vente pour les règles pour la comptabilisation des produits.
    • Les groupes d’articles d’achat et d’éléments de frais pour les règles de dépenses.
  2. Accédez à la tâche
    Affecter des articles/éléments à un groupe d’articles/éléments aux fins des taxes sur les transactions
    .
  3. Accédez à la tâche
    Mettre à jour des groupements TVA ou TPS
    .
    Créez des groupements pour :
    • Regrouper les sociétés qui partagent les mêmes exigences en matière de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ou de taxe sur les produits et services (TPS).
    • Les utiliser comme dimensions dans les règles de traitement fiscal des taxes sur les transactions pour les pays.
  4. Accédez à la tâche
    Affecter des sociétés à un groupement TVA ou TPS
    .
    Ajoutez deux sociétés ou plus à un groupement. Utilisez les dates d’effet pour effectuer le suivi des changements apportés au groupement au fil du temps.
  5. Accédez à la tâche
    Mettre à jour des statuts au regard des taxes sur les transactions
    .
    Créez des statuts au regard des taxes sur les transactions pour un pays, tels que
    Société enregistrée à la TVA dans l’Union européenne
    ou
    Exonération pour les sociétés de l’Union européenne
    . Vous pouvez associer ces statuts fiscaux à des sociétés, à des clients et à des fournisseurs. Vous pouvez ensuite les utiliser comme dimension dans les règles de traitement fiscal des taxes sur les transactions propres à des pays.
  6. Accédez à la tâche
    Modifier les détails sur les taxes/impôts d’une société
    .
    Configurez les statuts au regard des taxes sur les transactions par société à utiliser comme critères de correspondance dans les règles de traitement fiscal des taxes sur les transactions propres à un pays.
    Lorsque vous entrez les renseignements demandés dans l’onglet
    Statuts fiscaux
    , tenez compte des éléments suivants :
    Option Description
    Pays
    Sélectionnez un pays à associer à un statut fiscal en particulier pour la société. Vous ne pouvez sélectionner qu’un seul statut au regard des taxes sur les transactions par pays.
    Statut au regard des taxes sur les transactions
    Sélectionnez le statut fiscal approprié qui s’applique à la société.
  7. Vous pouvez affecter à un fournisseur des
    Statuts fiscaux
    propres à un pays pour générer automatiquement l’information fiscale.
  8. Vous pouvez affecter à un client des
    Statuts fiscaux
    propres à un pays pour générer automatiquement l’information fiscale.
  9. Accédez à la tâche
    Mettre à jour des groupes d’exceptions pour une règle de traitement fiscal
    .
    Créez un groupe pour activer les exceptions pour un pays de destination avec des règles de traitement fiscal différentes de celles du pays d’expédition. Vous pouvez utiliser ces groupes d’exceptions pour créer des règles de traitement fiscal propres à un pays et des exceptions pour une règle de traitement fiscal propre à des pays de destination.
  10. Configurez les règles d’exception fiscale pour les pays et les articles afin de déterminer si le lieu du pays de fourniture doit être différent du pays de l’adresse de destination dans une facture. Le pays de l’adresse de destination sur une facture est généralement le lieu de fourniture, mais vous devrez peut-être le remplacer lorsque la société de facturation, le fournisseur ou le pays du client doit être le pays aux fins de l’impôt.
  11. Configurez des règles d’exception pour remplacer la sélection des numéros d’identification fiscale (taxe sur les transactions) pour les sociétés, les clients et les fournisseurs sur les factures de clients et de fournisseurs.
  12. Créez une règle de traitement fiscal des taxes sur les transactions propre à chaque pays dans lequel vous produisez une déclaration fiscale.
  13. Créez des règles de traitement fiscal des taxes sur les transactions ayant pour objet les éléments de produits et de dépenses à utiliser dans vos règles de traitement fiscal des taxes sur les transactions propres à un pays. En utilisant les groupes d’articles pour les taxes sur les transactions, une ligne de règle d’articles est établie par défaut pour tous les articles d’achat, les articles de vente ou les éléments de frais dans le groupe d’articles/éléments pour le traitement fiscal.
  14. Configurez des règles de traitement fiscal par défaut en utilisant des worktags sur les lignes de document pour permettre à Workday de remplir les champs des attributs de taxes pour les transactions au niveau des lignes dans les factures de fournisseurs, les bons de commande et les paiements ad hoc.
Workday évalue les règles de traitement fiscal des taxes sur les transactions dans l’ordre suivant :
  1. Règles de traitement fiscal des taxes sur les transactions propres aux pays, fondées sur des groupements TVA ou TPS. Uniquement lorsqu’il s’agit d’une transaction intersociétés directe et que les deux sociétés sont dans le même groupement TVA ou TPS.
  2. Règles de traitement fiscal des taxes sur les transactions propres aux pays en fonction des groupes d’exceptions.
  3. Règles générales de traitement fiscal des taxes sur les transactions propres aux pays.
  4. Règles de traitement fiscal des taxes sur les transactions pour les articles/éléments.
  5. Règles de traitement fiscal des taxes sur les transactions à l’aide des worktags.
Ces règles remplacent toutes les autres règles de traitement fiscal des taxes sur les transactions.