Exemple : conjoints et conjoints de même sexe (États-Unis)
Global Modern Services (GMS) compte des salariés dans de nombreux États. Certaines de ces administrations fiscales reconnaîtnt à la fois les conjoints de même sexe et les partenaires nationaux, certaines ne reconnaissent que l'un des deux types de lien, tandis que d'autres ne reconnaissent aucun des deux.
Sandy, administratrice de la paie, veut créer des éléments de paie pour le régime d'avantages sociaux Medical - Aetna HMO pour les conjoints de même sexe et les partenaires nationaux des salariés de GMS. Sandy doit créer les 4 éléments de paie suivants :
Avantages pour | Déduction | Gain |
|---|---|---|
Conjoint(e) de même sexe
| Part salarié | Part employeur |
Concubin(e)
| Part salarié | Part employeur |
Cependant, elle doit choisir entre les deux types de configuration suivants, selon la configuration qui génère le moins d'exceptions :
- Déductions avant impôts et gains non imposables avec exceptions d'administration fiscale pour les États qui ne reconnaissent pas ces relations.
- Déductions après impôts et gains imposables avec exceptions d'administration fiscale pour les États qui reconnaissent ces relations.
Sandy recherche quelles juridictions fiscales reconnaissent quels types de lien. Elle décide de créer des éléments de paie après impôts et imposables avec des exceptions pour les administrations fiscales différentes.
Configurez les avantages sociaux pour les conjoints de même sexe et les concubins.
Sécurité : domaine
Set Up: Payroll (Calculations - Payroll Specific)
dans le domaine fonctionnel Core Payroll.Les salariés éligibles paient les cotisations associées aux avantages sociaux conformément aux recommandations de l'administration fiscale.
Sandy met à jour les exceptions de l'administration fiscale pour les éléments de paie lorsque des modifications se produisent.