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Dernière mise à jour : 2023-06-23
Exemples : conditions préalables à l'adhésion multirégimes

Exemples : conditions préalables à l'adhésion multirégimes

Vous créez trois conditions préalables pour les adhésions multirégimes :
  • Créez une règle qui oblige à choisir un régime de santé/prévoyance à franchise élevée (HDHP) avant de choisir un régime de compte épargne santé.
    Vous mettez le régime de compte épargne santé limité à la disposition de tous les employés qui choisissent le régime Gold Care ou Silver Care à franchise élevée. Vous n'autorisez qu'un seul choix de régime HDHP et exigez que les employés sélectionnent le régime de compte épargne santé limité s'ils choisissent l'un des régimes HDHP.
    Pour les types de garantie de santé/prévoyance qui incluent le régime Gold Care et Silver Care, vous cochez la case
    Une seule option
    dans la tâche
    Mettre à jour les types de garantie d'avantages sociaux
    .
    Saisissez les valeurs suivantes :
    Champ
    Valeur
    Régimes d'avantages sociaux principaux
    Gold Care
    Silver Care
    Régimes d'avantages sociaux secondaires
    Compte épargne santé limité.
    Règle du régime secondaire
    Vous devez choisir au moins un régime d'avantages sociaux secondaire.
  • Faites du choix d'un régime HDHP une condition préalable à la sélection d'un régime de compte épargne santé obligatoire et d'un plan de rattrapage facultatif.
    Vous mettez à disposition deux régimes de compte épargne santé pour les employés de plus de 55 ans qui choisissent le régime Gold Care à franchise élevée :
    • Un régime de compte épargne santé général.
    • Un régime de compte épargne santé de rattrapage.
    Les employés qui choisissent le régime HDHP Gold Care doivent adhérer au régime de compte épargne santé général. Vous rendez le régime de compte épargne santé de rattrapage facultatif et disponible uniquement pour les salariés qui ont choisi les régimes HDHP Gold Care et de compte épargne santé général. Les salariés ne peuvent choisir le régime de compte épargne santé de rattrapage que s'ils choisissent d'abord au régime de compte épargne santé général.
    Pour les types de garantie de santé/prévoyance qui incluent le régime Gold Care et Silver Care, vous cochez la case
    Une seule option
    dans la tâche
    Mettre à jour les types de garantie d'avantages sociaux
    .
    1. Créez une règle de conditions préalables à l'adhésion multirégimes qui fasse du régime HDHP Gold Care une condition préalable au choix du régime de compte épargne santé général :
      Saisissez les valeurs suivantes :
      Champ
      Valeur
      Régimes d'avantages sociaux principaux
      Gold Care
      Régimes d'avantages sociaux secondaires
      Compte épargne santé général
      Règle du régime secondaire
      Vous devez choisir au moins un régime d'avantages sociaux secondaire.
    2. Créez une autre règle de conditions préalables à l'adhésion multirégimes qui fasse du régime HDHP Gold Care une condition préalable au choix du régime de compte épargne santé de rattrapage :
      Saisissez les valeurs suivantes :
      Champ
      Valeur
      Régimes d'avantages sociaux principaux
      Gold Care
      Régimes d'avantages sociaux secondaires
      Compte épargne santé de rattrapage
      Règle du régime secondaire
      Peut choisir un ou plusieurs régimes d'avantages sociaux secondaires.
      Obligatoire, car le régime HDHP Gold Care est une condition préalable non seulement pour le régime de compte épargne santé général, mais aussi pour le régime de compte épargne santé de rattrapage.
    3. Créez une troisième règle de conditions préalables à l'adhésion multirégimes qui fasse du régime de compte épargne santé général une condition préalable à l'adhésion au régime de compte épargne santé de rattrapage :
      Saisissez les valeurs suivantes :
      Champ
      Valeur
      Régimes d'avantages sociaux principaux
      Compte épargne santé général.
      Régimes d'avantages sociaux secondaires
      Compte épargne santé de rattrapage.
      Règle du régime secondaire
      Peut choisir un ou plusieurs régimes d'avantages sociaux secondaires.
  • Créez une règle de conditions préalables à l'adhésion multirégimes qui permet à un salarié de choisir un régime de compte de frais ou un régime de compte épargne santé, mais pas les deux.
    Les employés peuvent choisir le régime de compte épargne santé Silver ou le régime de compte de frais santé/prévoyance Gold, mais pas les deux.
    Lors de l'adhésion, le salarié ne pourra soumettre ses options que s'il adhère à l'un des régimes.
    Saisissez les valeurs suivantes :
    Champ
    Valeur
    Régimes d'avantages sociaux principaux
    Compte épargne santé Silver
    Régimes d'avantages sociaux secondaires
    Compte de frais santé/prévoyance Gold
    Règle du régime secondaire
    Ne peut choisir qu'un seul régime d'avantages sociaux principal ou secondaire.