Concept : travailleurs IT35 (R.-U.)
Le Royaume-Uni a mis en service l’IR35, ou le travail hors salaire, pour les organisations moyennes et grandes à partir du 2021-04-06. Aux fins de la paie, si un travailleur auxiliaire, une fois évalué, est soumis à la réglementation IFRS35, les employeurs doivent le déclarer à HMRC au moyen de la paie et l’assujettir aux éléments suivants :
- Impôt sur le revenu.
- La sécurité sociale.
- Prélèvement d’apprentissage (le cas échéant).
Les travailleurs évalués qui sont soumis à la réglementation de l’IRS35 sont connus comme des travailleurs réputées et ne sont pas admissibles aux avantages sociaux, à une indemnisation ou à des paiements réglementaires.
Éléments à prendre en compte
Un travailleur auxiliaire peut avoir plus d’un contrat. Par conséquent, les résultats peuvent être différents lorsque vous évaluez chaque contrat. Assurez-vous d’effectuer l’action appropriée pour chaque contrat. Si un contrat est modifié, vous devez évaluer chaque fois et mettre à jour vos enregistrements.
Si votre évaluation montre qu’une personne est un travailleur réputée, vous devez l’informer dès que possible. Un travailleur réputée peut contester le résultat; HMRC fournit des conseils sur les étapes à suivre dans ce cas.
Enregistrement dans Workday
Si vous avez Payroll for the UK, mais que vous ne payez pas les travailleurs désignés, ou si vous utilisez uniquement Workday HCM, vous pouvez toujours enregistrer les évaluations des travailleurs auxiliaires.
Lorsque vous évaluez vos travailleurs auxiliaires, utilisez la tâche
Mettre à jour les détails de l’IR35 du travailleur (R.-U.)
pour enregistrer le résultat.