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Dernière mise à jour : 2023-06-23
Concept : ajustements liés à la sécurité sociale (R.-U.)

Concept : ajustements liés à la sécurité sociale (R.-U.)

Lorsque vous modifiez rétrospectivement la catégorie d’assurance nationale d’un travailleur, vous devez ajuster les retenues pour l’assurance maladie (SSN) précédemment calculées et les soldes associés. La meilleure façon consiste à utiliser régulièrement les données entrantes de la paie en cycle pour effectuer l’ajustement.
Vous pouvez également tenir compte des éléments suivants :
  • L’entrée de la sécurité sociale pour les paiements supplémentaires après un ajustement de sécurité sociale.
  • L'entrée d'un ajustement lié à la sécurité sociale qui entraîne une valeur négative.
  • Entrer un ajustement lié à la sécurité sociale après la fin de l’année d’imposition.
Entrer la sécurité sociale pour les paiements supplémentaires après un ajustement de sécurité sociale
Workday ne peut pas calculer correctement la sécurité sociale pour un paiement supplémentaire sur demande suivant un ajustement de sécurité sociale dans la période en cycle ordinaire. Cette restriction est due au fait que les composantes de la paie contiennent toutes des valeurs supérieures au seuil de la période.
Pour effectuer un paiement supplémentaire après un ajustement lié à la sécurité sociale dans la période en cycle normale, vous pouvez choisir de :
  • Calculer et entrer des données entrantes de la paie normales pour la sécurité sociale.
  • Attendre et traiter les données entrantes de la paie standard ou un paiement supplémentaire sur demande dans la période de paie suivante.
Ajustements qui entraînent une valeur négative
Workday vous recommande d’éviter les paiements supplémentaires sur demande ou manuels lorsque le résultat net de l’ajustement au titre de la sécurité sociale pour un employé serait une valeur négative. Toutefois, si vous effectuez un paiement supplémentaire sur demande :
  • Lorsque le résultat net de l’ajustement de sécurité sociale pour l’assurance nationale de l’employeur est négatif ou égal à zéro, tenez compte des éléments suivants :
    • Les ajustements de l’imputation des coûts de la période.
    • En attente et en ajustement dans le prochain calcul de la paie en cycle.
  • Lorsque le résultat net de l’ajustement pour la sécurité sociale pour la paie nette du travailleur est égal à zéro :
    • Quel est l’avantage pour vous d’utiliser un paiement supplémentaire sur demande?
    • Ne soumettez pas de FPS pour un paiement de zéro.
Ajustements après la fin de l'année d'imposition (années d'imposition 2018-2019 ou 2019-2020 seulement)
Lorsqu’il est déterminé avant le 19 avril, l’ajustement entraîne-t-il une paie négative?
  • Non
     : Utilisez un paiement sur demande et soumettez à HMRC par FPS.
  • Oui
    : envisagez une contrepassation et un paiement supplémentaire sur demande. Soumettez le résultat à HMRC par FPS.
Lorsqu’ils sont déterminés après le 19 avril, utilisez un paiement sur demande et envoyez une mise à jour de l’année au plus tôt à HMRC.
Lorsque l’ajustement n’a pas d’incidence nette sur l’employé, utilisez un paiement sur demande. Si vous n’utilisez pas de paiement sur demande, le FPS et l’ EPS ne seront pas rapprochés. Communiquer avec HMRC pour l’informer de l’ajustement au niveau de sécurité sociale de l’employeur.
Ajustements après la fin de l'année d'imposition (à partir des années d'imposition 2020-2021)
Lorsqu’il est déterminé après la soumission du FPS final, mais avant la soumission du EPS final, l’ajustement entraîne-t-il une paie négative?
  • Non
    : Utilisez un paiement sur demande et soumettez un FPS corrigé à HMRC. Workday inclut la correction dans le rapport EPS final.
  • Oui
    : envisagez une contrepassation et un paiement supplémentaire sur demande. Soumettez le résultat à HMRC par FPS. Workday inclut la correction dans le rapport EPS final.
Lorsqu’il est déterminé après le 19 avril, comme une correction de l’année précédente, l’ajustement entraîne-t-il une paie négative?
  • Non
    :
    • Utilisez un paiement sur demande
      de la période antérieure
      pour corriger les catégories de sécurité sociale et leurs valeurs associées.
    • Utilisez la dernière période de paie soumise par le travailleur pour la dernière année d'imposition comme
      date de paiement ()
      .
    • Dans la tâche
      Add Worker UK RTI Details
      , sélectionnez le
      motif de déclaration de la paie en retard
      :
      H. Correction à une soumission antérieure
      .
    • Soumettez les résultats corrigés à HMRC par FPS et EPS.
  • Oui
    :
    • Utilisez un paiement sur demande
      de la période antérieure
      pour corriger les catégories de sécurité sociale et leurs valeurs associées. Incluez une composante de la paie pour corriger la paie nette négative.
    • Utilisez la dernière période de paie soumise par le travailleur pour la dernière année d'imposition comme
      date de paiement ()
      .
    • Dans la tâche
      Add Worker UK RTI Details
      , sélectionnez le
      motif de déclaration de la paie en retard
      :
      H. Correction à une soumission antérieure
      .
    • Soumettez les résultats corrigés à HMRC par FPS et EPS.