Concept : employés de l'IR35 (GBR)
Le Royaume-Uni a introduit l'IR35, ou travail hors paie, pour les organisations de taille moyenne et grande à compter du 06/04/2021. Pour la paie, si un intervenant extérieur une fois évalué, est soumis à la réglementation Ir35, les employeurs doivent le déclarer au HMRC à l'aide de la paie et l'assujettir à :
- Impôt sur le revenu.
- Sécurité sociale.
- Taxe d'apprentissage (le cas échéant).
Les employés évalués qui sont soumis à la réglementation IRS35 sont considérés comme des employés considérés et ne sont pas éligibles aux avantages sociaux, à la rémunération ou aux paiements légaux.
Éléments à prendre en compte
Un intervenant extérieur peut avoir plusieurs contrats et, par conséquent, les résultats peuvent différer lorsque vous évaluez chaque contrat. Veillez à effectuer l'action appropriée pour chaque contrat. En cas de changements liés à un contrat, vous devez évaluer chaque fois et mettre à jour vos dossiers.
Si votre évaluation montre qu'un individu est un employé considéré, vous devez l'informer dès que cela est possible. Un employé désigné peut contester le résultat ; HMRC fournit des conseils sur les étapes à suivre dans ce cas.
Enregistrement dans Workday
Si vous disposez de Workday Payroll for the UK, mais que vous ne rémunérez pas les employés réclamés, ou si vous utilisez uniquement Workday HCM, vous pouvez tout de même enregistrer les évaluations des intervenants extérieurs.
Lorsque vous évaluez vos intervenants extérieurs, utilisez la tâche
Maintain UK Worker Ir35 Details
pour enregistrer le résultat.